Le prochain conseil municipal se déroulera
Mardi 29 mars 2016 à partir de 21 H à la salle de la Mairie
Compte rendu des decisions prises au titre du régime des délégations
ORDRE DU JOUR
- Vote des comptes administratifs (M14/M49/Zone artisanale)
- Délibération relative à l’assiette des coupes ONF
- Délibération relative au dégrèvement des factures d’eau 2015
QUESTIONS DIVERSES
- Examen du dossier ACCESSIBAT relatif à l’accessibilité des bâtiments communaux
URBANISME
- DP SCI SESCAS (Portail Hangar ZA)
- PC DIAZ Nicolas (Régularisation extension garage)
- PC SCI Quatre Chemins GAYS Jérôme
- DP PENE Renaud (Clôture)
- PC FABRE (Habitation)
- PC DE FARCY DE PONTFARCY (Habitation)